Mentions légales
Propriété du Site :
Sarl Laurent Guillet, 20 Trévelo 56220 Limerzel Tél. 02 97 66 27 36 SARL au capital de 1000 € Immatriculé au RCS Vannes : B511 825 663 Code Ape 5811 Z N° de TVA Intra : FR 78511825663 www.laurentguillet.com E-mail : laurentguilletlecteurs@orange.fr tél : 02 97 66 27 36
Réalisation et conception :
Le site a été réalisé par la SARL Laurent Guillet ©. Tous droits réservés pour la France et l’étranger ©. En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteur, il n’est pas permis de reproduire pour un usage autre que privé, ni de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l’organisation du Site sans l’autorisation écrite préalable de la SARL Laurent Guillet ©.
Hébergement :
La Gestion, la Maintenance et le Suivi de l’hébergement sont assurés la SARL Laurent Guillet ©. Le site est hébergé par la société OVH. SAS OVH : Adresse : 2 rue Kellermann – BP 8015759100 ROUBAIX France Tel : 0 899 701 761 – Fax : 03 20 20 09 58 RCS Roubaix Tourcoing 424 761 419 00011 Code APE 6202A Mail :support@ovh.com Site : www.ovh.com
Législation française relative au droit d’accès au fichier informatisé :
Conformément à la loi française N· 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce Site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s’adressant par courrier simple à : SARL Laurent Guillet, 20 Trévelo 56220 Limerzel et les faire rectifier le cas échéant. N° de déclaration CNIL : 1444650
Conditions Générales d’Utilisation du Site :
Est défini comme utilisateur, ci-après « Utilisateur », toute personne accédant au Site. L’accès au Site implique pour l’Utilisateur de disposer d’une connexion Internet et du matériel informatique adéquat, dont les coûts restent à la charge de l’Utilisateur. Ce dernier ne pourra accéder au Site que pour son usage personnel et privé. La SARL Laurent Guillet se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour les Conditions Générales d’Utilisation du Site sans avoir à en avertir les Utilisateurs et sans accord préalable.
Décharge de responsabilité :
La SARL Laurent Guillet ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable de dommage résultant d’une impossibilité d’utilisation, d’accès, résultant des informations disponibles sur ce serveur. Le Site et ses services associés sont proposés « en l’état. » De même, aucune garantie ne peut être fournie quant à la compatibilité du Site et aux besoins des Utilisateurs et usages particuliers. La SARL Laurent Guillet ne saurait être tenue responsable d’un dommage quelconque lié à l’utilisation de son Site. La SARL Laurent Guillet ne garantit pas non plus que le Site sera en permanence accessible ou que des Utilisateurs ne violeront pas les présentes Conditions d’Utilisation ou la politique de confidentialité. L’Utilisateur peut rencontrer des problèmes de connexion lors de mise à jour des logiciels. La SARL Laurent Guillet ne pourra aucunement être considérée comme responsable suite à ces difficultés. L’Utilisateur reconnaît qu’il accède au Site et aux services et les utilise à ses risques et périls. De même, la SARL Laurent Guillet ne peut être responsable des pertes de données ou d’éventuels dommages, qu’ils soient directs ou indirects, qui seraient causés au système informatique de l’Utilisateur ou à tout autre appareil et ayant pour l’origine l’utilisation du Site. Les photographies illustrant les produits vendus sur ce site n’entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s’y sont introduites, en aucun cas la responsabilité de la Sarl Laurent Guillet ne saurait être engagée. Ces Conditions d’Utilisation sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français, la langue d’interprétation étant la langue française en cas de contestation sur la signification d’un terme ou d’une disposition des présentes Conditions d’Utilisation. Tout litige naissant de l’utilisation du Site sera soumis à la compétence exclusive des juridictions françaises. En cas de litige, le Tribunal de Commerce de Vannes est seul compétent
Contenus :
Malgré toutes les démarches effectuées pour s’assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site Internet, la SARL Laurent Guillet ne peut encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations. La SARL Laurent Guillet n’est tenue que d’une obligation de moyens concernant les informations qu’elle met à disposition des personnes qui accèdent à son Site Internet. Par ailleurs, l’usage de liens hypertextes peut conduire la consultation du Site vers d’autres serveurs, serveurs sur lesquels la SARL Laurent Guillet n’a aucun contrôle.
Licence du Site :
L’Utilisateur qui dispose d’un Site Internet à titre personnel et qui désire placer sur son Site un lien simple renvoyant directement à la page d’accueil et autres pages de www.laurentguillet.com doit obligatoirement en demander l’autorisation, par écrit et par voie postale à la SARL Laurent Guillet. La SARL Laurent Guillet autorise à titre non exclusif et révocable, la création d’un lien hypertexte pointant sur la page d’accueil du Site, à la condition que ce lien ne puisse générer à l’encontre de la SARL Laurent Guillet ou de ses partenaires publics et privés, ou de ses articles ou services, un caractère mensonger, faux, péjoratif, dégradant, révisionniste, négationniste et /ou pouvant porter préjudice à la SARL Laurent Guillet. En aucun cas la création de ce lien hypertexte ne pourra engager la responsabilité de la SARL Laurent Guillet, à quelque titre que ce soit, sur le contenu du site créateur. Toute utilisation, dans le lien ainsi crée, du logo de la SARL Laurent Guillet, de sa marque ou de ses graphismes nécessite l’autorisation expresse et écrite de cette SARL.
Droits de Propriété Intellectuelle :
Tous les éléments du site www.laurentguillet.com, qu’ils soient visuels ou sonores, sont protégés par le droit d’auteur. Ils sont la propriété exclusive de la SARL Laurent Guillet. L’Utilisateur respectera les droits de propriété intellectuelle et garantira qu’il ne modifiera pas, ne louera pas, ne prêtera pas, ne vendra pas, ou ne distribuera pas les œuvres diffusées sur le Site www.laurentguillet.com et qu’il ne se servira pas de tout ou partie du Site, notamment pour la réalisation d’œuvres dérivées. L’impression n’est autorisée qu’à l’usage privé et exclusif de l’Utilisateur, à l’exclusion de toute autre utilisation sans autorisation préalable écrite de la SARL Laurent Guillet.
Remarques, Commentaires, Suggestions, Idées :
La SARL Laurent Guillet, propose aux Utilisateurs non professionnels et professionnels du Site www.laurentguillet.com d’adresser (par voie postale ou électronique) leurs remarques, leurs commentaires, leurs suggestions, leurs idées, leurs questions ou toute autre information tant que ce contenu n’est pas illégal, obscène, abusif, menaçant, diffamatoire, contrevenant aux droits de propriété intellectuelle, ou préjudiciable à des tiers, et ne consiste pas ou ne contient pas de virus informatiques, de militantisme politique, de sollicitations commerciales, de mailing de masse, de chaînes ou toute autre forme de « spam ». Les Utilisateurs ne devront pas utiliser une fausse adresse email, usurper l’identité d’une personne ou d’une entité, ni mentir sur l’origine du contenu. La SARL Laurent Guillet se réserve le droit, à son entière discrétion, d’enlever ou de modifier tout contenu.
Accès au site Internet :
L’accès au Site de la SARL Laurent Guillet est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de la SARL Laurent Guillet, et sous réserve d’éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site et des matériels afférents. L’accès au service se fait à partir d’un micro-ordinateur connecté à un réseau de télécommunication permettant l’accès au Site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d’Internet.
Crédits photo :
Tous les éléments représentés dans ce site appartiennent à la SARL Laurent Guillet, sauf mention contraire. Tous droits de représentation, de reproduction et d’adaptations réservés, tous pays confondus.